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Conseils et outils sur les ressources humaines, le juridique, la digitalisation. Par une DRH.

actualites rh

SMIC 2018, connaissez-vous le montant ?

C’est une tradition, le SMIC change communément au 1er janvier… révision annoncée pour 2018 ! En quoi consiste le salaire minimum ? C’est la rémunération horaire minimum à assurer aux salariés. Il est nécessaire de vérifier qu’aucun des salariés de votre...

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[ORDONNANCES MACRON] Les indemnités de licenciement, faites le point !

[ORDONNANCES MACRON] Les indemnités de licenciement, faites le point !

Retrouvez 2 vidéos du Groupe Revue Fiduciaire pour faire le point sur le sujet! Les ordonnances Macron du 22 septembre 2017 modifient les règles applicables au licenciement. Frédérique Roseau, rédactrice en chef-adjointe de RF Social, nous présente les...

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N'oubliez pas la procédure de recueil des signalements des lanceurs d'alerte (suite)

Pour faire suite au billet sur la procédure de recueil des signalements des lanceurs d’alerte que vous devez mettre en place pour janvier 2018, vous trouverez ci-dessous un rédactionnel qui regroupe les informations à mettre à disposition de vos salariés...

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[ORDONNANCE MACRON] le barème des indemnités prud’homales

Souvenez-vous, la loi MACRON avait instauré un barème indicatif en son temps. Depuis l’Ordonnance MACRON publiée le 22 septembre 2017, un nouveau barème abroge l’ancien et s’applique aux contentieux consécutifs à des licenciements sans cause réelle et...

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Déclaration AT : nouveau CERFA!

Un nouveau CERFA pour les déclarations d’accident de travail vient tout juste d’être mis en circulation. Le formulaire CERFA n° 14463*02 est remplacé par le CERFA 14463*03. Il est disponible auprès des CPAM ou du site www.ameli.fr et il sera bientôt intégré...

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Du nouveau pour les fiches de la médecine du travail

À chaque nouvelle réforme touchant aux examens médicaux, les modèles des avis et attestations sont modifiés ! À compter du 1er novembre 2017, les différents documents délivrés par la médecine du travail devront être conformes aux modèles à télécharger...

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[ORDONNANCE MACRON] Instauration de la rupture conventionnelle collective

Grande nouveauté, les Ordonnances Macron permettent de mettre en place un mode de rupture pour réduire l’effectif de l’entreprise dans le cadre de départs volontaires sans avoir recours au licenciement. Il faut néanmoins attendre la publication des décrets...

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[ORDONNANCE MACRON] Nouvelle obligation d’information à la charge de l’employeur

Employeurs, depuis le 24 septembre 2017, vous avez obligation d’informer vos salariés de la disponibilité des adresses des organisations syndicales de salariés représentatives dans la branche dont relève votre entreprise, sur le site internet du ministère...

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[ORDONNANCE MACRON] Résumé de la nouvelle organisation du dialogue social

Retrouvez ci-dessous un tableau synthétique de la nouvelle organisation du dialogue social dans l’entreprise selon l’effectif concerné. Les décrets précisant les modalités des mises en place seront publiés avant la fin de l’année 2017. - Nouvelles IRP...

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[Ordonnance Macron] la fiche pratique officielle sur le licenciement économique

L’ordonnance Macron n°2017-1387 entrée en vigueur le 23 septembre 2017, modifie le licenciement économique, notamment les obligations de l’employeur devant ce type de situation. Les nouvelles dispositions sont applicables aux procédures de licenciement...

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