Le nouveau calcul du taux AT/MP : en décalage de la réalité?

Indice RH s’est récemment fait l’écho des premières réflexions d’Alma Consulting Group

sur le nouveau mode de calcul des taux AT/MP (accident du travail/maladie professionnelle).

A l’heure où les entreprises ont reçues les nouveaux taux AT/MP calculés par les CARSAT, il semblerait qu’une hausse des cotisations soit à craindre, imputable à la mutualisation du coût des accidents de travail.

Pour mémoire, le taux de 2012 ne s’effectue plus sur  le coût réel des AT/MP, mais selon un système de forfaits. Ceux-ci correspondent à des catégories de coûts moyens, calculés par branche d’activité.

Concrètement, les entreprises présentant une fréquence plus élevée d’accidents peu graves vont payer d’avantage que les entreprises présentant peu d’accident mais aux conséquences plutôt graves. Celles-ci vont se retrouver imputées d’un coût moyen très certainement inférieur à ce qu’elles auraient risqué avec le mode de calcul au coût réel.

Alma Consulting Group voit également un effet pervers à la mutualisation des coûts AT/MP : démotiver les entreprises de mener des actions de préventions ambitieuses.

Ce nouveau système de calcul reposant sur le principe de la prise en compte des coûts moyens est plus simple à mettre en œuvre d’un point de vue purement administratif.

Mais fallait-il le privilégier puisqu’il  rend le calcul des taux plus opaque et se pose en  levier idéal pour des augmentations futures?

Fallait-il risquer de bloquer les entreprises dans leur politique de prévention et faire peser de nouvelles charges déconnectées de la réalité ?

Pour consulter l’article d’Indice RH : ICI