Coronavirus : le risque et l’entreprise

Au Calepin RH, on a décidé de vous donner les informations de base, fiables, concernant le rapport de l’entreprise au risque pandémique et plus particulièrement, dans le cas de l’épidémie de coronavirus,

Sauf mise à jour d’ampleur de cet article, vous trouverez en bas d’article la SEULE source officielle à laquelle vous référer pour la suite. Les articles de presse sont à prendre avec des pincettes. Mieux vaut suivre les recommandations et connaître la position des organismes habilités.

Ce qu’il faut savoir :

Employeurs, vous pouvez imposer le télétravail !

En cas de circonstances exceptionnelles (cas de force majeure, épidémie ou menace d’épidémie…), le télétravail et sa mise en œuvre dans ce type de circonstances particulières seront assimilés comme un aménagement du poste de travail, nécessaire pour garantir la continuité de l’entreprise et la santé des collaborateurs.

Si il devient difficile de se rendre au travail et dans l’optique de limiter les déplacements, les contacts entre les collaborateurs et donc réduire le risque de contagion, le télétravail reste la solution la plus efficace à mettre en place, pour l’intérêt de l’entreprise comme pour celui du collaborateur.

Il reste bien entendu de nombreux postes où le télétravail n’est tout simplement pas possible.

Néanmoins, le salarié peut exercer son droit de retrait s’il se sent en danger.

Voyages professionnels à l’étranger…

Il semble logique de suspendre les voyages notamment ceux qui concernent des pays à risque.

N’oubliez pas que « l’employeur à l’obligation de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé des salariés de l’entreprise. A défaut, sa responsabilité peut être engagée. » 

Pour les cas où la personne revient d’une zone à risque, le plus sensé est de lui permettre de télétravailler et de respecter les 14 jours de quarantaine.

D’ailleurs, dans ce cas, suite à un décret adopté le 31 janvier 2020, valable pour 2 mois et pouvant être renouvelé, une autorité sanitaire ou un médecin peut délivrer un arrêt de travail, sous certaines conditions, pouvant aller jusqu’à 20 jours, avec des indemnités journalières versées par l’Assurance maladie sans jours de carence.

Cette mesure s’applique aussi aux « parents dont l’enfant fait l’objet d’une mesure d’isolement et qui ne peuvent donc pas se rendre au travail pour garder leur enfant ».

Enfin, les entreprises ont tout à gagner à rappeler et à afficher les règles d’hygiène basiques à leurs collaborateurs, afin d’éviter tout risque de propagation. 

A télécharger ci-dessous :

Sources officielles :

https://travail-emploi.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/coronavirus-questions-reponses-pour-les-entreprises-et-les-salaries

https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Vous pouvez également consulter les infographies de SAGAN Avocats qui vous propose des informations claires et fiables :

https://www.sagan-avocats.fr/vos-droits/coronavirus.htm